Douanes : ce qui est autorisé et interdit dans vos valises

"Les contrefaçons sont prohibées à titre absolu. Il est donc interdit d'en acheter et d'en ramener en France, quelle que soit la quantité".

Selon les autorités, elles seraient même dangereuses pour la sécurité et la santé des voyageurs (lunettes de soleil non conformes, produits cosmétiques mal dosés...).

Les douaniers procèdent à la saisie de toutes les contrefaçons et que les amendes douanières, calculées à partir de la valeur des produits vrais qui ont été contrefaits, peuvent être particulièrement élevées. Et, dans les cas les plus graves, le délit peut être puni par une peine d'emprisonnement.

La douane est chargée de faire respecter la convention de Washington, qui protège les espèces animales et végétales menacées d'extinction.

"Par respect pour l'environnement, il est conseillé de ne prélever dans les pays de villégiature aucune espèce animale ou végétale, dont certaines peuvent être en voie de disparition ou dangereuses pour l'écosystème européen" explique les services de douanes.

"Toute personne détenant des espèces, titres ou valeurs, d'un montant égal ou supérieur à 10 000 euros, doit les déclarer à la douane au franchissement de la frontière française, quel que soit le pays de destination ou de retour".

Cette mesure, qui n'implique aucun frais, a pour but de lutter contre le blanchiment", précise les services douaniers. Auparavant, la limite était fixé à 7 600 euros.

L'an dernier, les douanes ont procédé à 1453 contrôles positifs, pour une somme globale de 99 millions d'euros, soit une augmentation de 23% par rapport à 2007.

"Les drogues de tout type (y compris le cannabis) sont prohibées à titre absolu", rappelle la douane. En détenir ou en transporter expose à des sanctions pénales (emprisonnement, amendes).

Les médicaments, les denrées alimentaires (la viande et le poisson notamment), les œuvres d'art, les armes, sont soumises à des dispositions particulières. Il convient de se renseigner avant le départ, sur les dispositions applicables en la matière, tant dans le pays de destination que pour le retour en France.

Afin d'éviter toute mauvaise surprise, en cas d'hésitation se renseigner avant de partir sur le site internet de la douane : www.douane.gouv.fr.

Que risque t-on en achetant une contrefaçon ?
Si vous êtes pris la main dans le sac par les douanes, surtout, ne jouez pas les étonnés. Vous risquez aussi gros que les revendeurs. "Il n'y a pas de distinction dans la loi entre le faussaire et son client", insiste le service juridique de l'association UFC-Que choisir.

Le plus souvent, les douaniers se contentent de confisquer les articles contrefaits à l'entrée sur le territoire français, à l'aéroport ou en descendant du bateau. Mais ils peuvent être beaucoup plus sévères. D'autant que "la lutte contre la contrefaçon est devenue une priorité à l'échelle européenne", précise t-on du côté du ministère de la Douane.

Vous risquez de devoir payer une à deux fois la valeur de l'article authentique. A cela s'ajoute une amende allant jusqu'à 300 000 euros ou des peines d'emprisonnement  (trois ans maximum). Il vous faudra aussi faire face aux poursuites éventuelles de l'entreprise lésée.

Depuis la loi du 29 octobre 2007, les sanctions ne se limitent plus aux objets de marque. Les violations de droits d'auteurs (un faux DVD par exemple), de brevets (la copie d'un médicament) et d'appellations d'origine (un faux Médoc, du jambon qui n'a jamais vu Parme, des pruneaux qui ne sont pas d'Agen…) sont aussi condamnables.

Soyez d'autant plus vigilants que les douaniers européens multiplient leurs interventions sur les marchés et dans les foires. Et ils sont autorisés à vous fouiller à tout moment, y compris dans votre voiture. Que vous soyez de bonne ou de mauvaise foi n'y changera rien. Alors méfiance !

Les conseils : "évitez les solderies improbables cachées dans des petites rues, regardez les finitions, jetez plus qu'un coup d'œil à la notice d'utilisation, la garantie et demandez une facture. Privilégiez aussi les vendeurs qui acceptent tout type de paiement et pas seulement les espèces".