Par C. Ex., publié le 14 Juin 2010.

Douanes : ce qui est autorisé et interdit dans vos valises


Une, deux ou trois cartouches, une jolie statue ou un sac de luxe à prix imbattable... les voyageurs ne savent jamais vraiment ce qu'ils ont le droit de rapporter dans leurs valises. Pourtant les règles sont précises et les sanctions importantes. Le ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Douane, Eric Woerth a tenu à les rappeler.



Les douaniers ont le droit de fouiller vos valises / D.R.
Les douaniers ont le droit de fouiller vos valises / D.R.
Qui ne s'est jamais posé la question au retour de ses vacances : combien de cartouches de cigarettes pouvait-il ramener ? Sans oublier les gadgets électroniques, bijoux et autres raretés locales. Tout n'est pas autorisé.

Les règles sont précises : les vacanciers ont des devoirs. Les douaniers veillent dans les aéroports, gares, ports et autoroutes français.

En quelques conseils, voici ce qu'il faut éviter de faire pour rentrer en France sereinement.

1 - Achats personnels, dans la limite de...

430 euros (moyens de transport aérien ou maritime) ou 300 euros (autres moyens de transport), pour des voyages en dehors de la zone euro. Il n'y a pas de formalités douanières pour les marchandises achetées au sein de la zone euro : elles peuvent être rapportées en France sans limitation de quantité et de valeur.

Les voyageurs âgés de moins de 15 ans bénéficient d’une franchise limitée à 150 euros, quel que soit le mode de transport.

Depuis le 1er janvier 2008, les voyageurs peuvent donc ramener plus de marchandises sans rien avoir à payer, puisque la franchise était auparavant de 175 euros pour les voyageurs de plus de 15 ans.

2 - Tabac et alcools : l'abus de stock est dangereux

Les tabacs et les alcools sont des marchandises soumises à des franchises quantitatives précises. Au delà des franchises, les voyageurs doivent déclarer spontanément les marchandises en se présentant à la douane, afin d'acquitter des droits et taxes correspondants. Ne pas les déclarer expose à la confiscation des marchandises et à une amende douanière.

Au sein de l'Union européenne, il est possible de ramener jusqu'à cinq cartouches de cigarettes, aucune formalité à accomplir ; au delà de cinq cartouches et jusqu'à dix cartouches, il faut faire établir un document de circulation en passant par un bureau de douane.

Il est interdit de ramener plus de 10 cartouches. En ce qui concerne les alcools, les touristes français peuvent rapporter jusqu'à 10 litres d'alcool fort, 90 litres de vins et même 110 litres de bière toujours pour leur consommation personnelle.

Hors Union européenne, les restrictions sont différentes :

Franchises quantitatives
(sauf pour les voyageurs âgés de moins de 17 ans)

Tabac  – 200 cigarettes
 – ou 100 cigarillos
 – ou 50 cigares
 – ou 250 g de tabac à fumer
Alcools  – 1 litre d’alcool titrant plus de 22 °
 – ou 2 litres d’alcool titrant moins de 22°
Autres boissons  4 litres de vin et 16 litres de bières





Réagissez à cet article

1.Posté par DILANN TOURS MADAGASCAR le 21/07/2009 10:16

Bonjour ,
Pour ma part , j' insiste auprès des personnes qui veulent ramener les petites bêtes dans leurs valises etc .
Madagascar possède des animaux et des espèces végétaux endémiques et il faut bien comprendre que les laisser vivre dans leur milieu est capital et vital .Il ne sert à rien de les emmener en Europe et les voir mourir peu de temps après , sans compter les problèmes que vous pourriez avoir aux frontières .En les laissant vivre dans leur milieu naturel , nous préservons notre environnement !.
Ecologiquement
DILANN
http://www.dilanntours-madagascar.com

2.Posté par Oussam le 21/07/2009 11:15

Je suppose que l'on ne peut non plus ramener de femmes ?

3.Posté par YAMOU le 22/07/2009 12:33

Bonjour,
Je crois qu'il y'a une faute de grammaire au début du 2ème paragraphe : "Qui ne sait jamais posé la question au retour de ses vacances......"

Il faudrait rectifier et mettre : " Qui ne s'est jamais posé la question ......"

Des fautes pareilles sapent et nuisent à la valeur de l'article et ce dès le début.

Cordialement,

Yamou Ali Marrakech

4.Posté par VALERIE le 28/07/2009 11:01

Bonjour,
Vous avez également oublié de parler des "antiquités". Bien entendu, ne jamais sortir du pays des antiquités faisant parti du patrimoine... mais il y a de l'abu dans certains pays comme la Turquie où il y a eu un touriste qui a acheté des minéraux et qui a été jeté en prison pour recel de patrimoine... Spécialité de ce pays apparament où on peut acheter des objets et on vous coince sur délation.... il faut pas exagérer !!!!
Vous avez également omis de parler des coraux (Egypte et autres....) où ici encore les touristes n'hésite pas à ramener le souvenir !!!! Ce souvenir par contre vous côute très cher en Jordanie !!!! Parole de GUIDE !!!!!

5.Posté par Burak ATASAVUN le 07/09/2009 14:51

Alors qq la police aurait dû faire Valerie ?
Laisser partir Monsieur le touriste avec une pièce archeologique parce que c'est un français ???

Il faut pas appliquer la loi quand c'est un français qui la viole ??

6.Posté par sébastien le 21/09/2009 18:17

Allons allons, Monsieur ATASAVUN,

Votre question est un brin provocatrice, et même un peu chocante, n'est-ce pas?
Sous-entendez que ce touriste était au courant et qu'il ne s'est donc pas fait piéger?

Je ne répondrai pas à votre question mais en poserai une autre: "Faut-il appliquer (aveuglément et bêtement) la loi Française quand un ressortissant Turc la viole?"

Et j'y répondrai voyez-vous!
"Bien sûr que non! si ce pauvre Turc est piégé par des Français mal intentionnés, des voyous, la mafia, sous le regard parfois complice de fonctionnaires peu scrupuleux... il faut évidemment en tenir compte!"

Vivez-vous en France Monsieur ATASAVUN?
Si oui le fonctionnement de la justice vous convient-il?
Voulez vous nous donner un éclairage en le comparant à celui de votre pays d'origine?

7.Posté par langlois michel le 27/09/2009 09:10

partant en thailande le 9 octobre en thailande en revenant le 24 avec mon dossier
n°70002114 j'aimerais savoir les n° de siéges que l'on nous donne dans les avions a madame chatelain et moi méme merci

8.Posté par pajaniandy le 16/10/2009 03:43

droit de douanes ile maurice

9.Posté par pajaniandy le 16/10/2009 03:46

ai emmener 1coffret electr il m'ont arreter et me dit q'u il vont faire des tests me dire comment faire pour recuperer

10.Posté par rolande le 25/12/2009 23:26

bonjour pouvez vous me dire si l'on peut mettre un fer à repasser de voyage dans son bagage de cabine,merci

11.Posté par ca le 06/01/2010 02:37

Vivant au Portugal, beaucoup de touristes anglais repartent avec des cartouches entières de cigarettes bien moins chéres ici pour payer leur voyage.
http://www.vacances-a-louer.com/articles.php

12.Posté par simo le 29/01/2010 16:57

devenez fan , bcp d'articles et videos concernant les voyages

http://www.facebook.com/pages/VOYAGER-AVEC-NOUVELLES-FRONTIERES

http://www.facebook.com/pages/VOYAGER-AVEC-NOUVELLES-FRONTIERES

13.Posté par Oresias le 19/04/2010 13:34

@VALERIE:
L'article se focalise sur la réglementation douanière de l'UE, à l'entrée sur le territoire de l'espace Schengen.
Il serait bien long de s'attarder sur toutes les réglementations douanières de tous les pays du Monde.
Il paraît anodin de ramener un caillou ou une plante trouvée dans la nature, mais cela peut mener à de graves problèmes judiciaires dans certains pays. Le cas de la Turquie n'est qu'un exemple.
Il n'est jamais superflu d'aller faire un tour sur la Page Conseils aux Voyageurs du ministère des affaires étrangères qui avertit de ce genre de problèmes.
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs_909/index.html

Ne pas oublier que dans certains pays, les sanctions peuvent paraître disproportionnées par rapport à ce qu'on peut encourir pour la même infraction/délit en France, et le système judiciaire peut être inéquitable voire corrompu...
Savoir à quoi on s'expose quand on va à l'étranger. Ce n'est pas la France...

14.Posté par Manon le 28/06/2010 20:52

Est ce que si par exemple on habite en france et on va au portugal et qu'on a -17ans , on a le droit de prendre un ou deux paquets ?

15.Posté par kakou le 29/07/2010 18:12

attention pour le tabac acheté en union europeénne la franchise est de 5 cartouches PAR VOITURE et nonpar personne...
par contre c'est 5 cartouches par personne dans les transport en commun....
voyez la logique !!!

16.Posté par Guy le 02/09/2010 15:20

Bonjour,

Je remercie Yamou d'être attentif à l'orthographe de la langue française.
Le mieux pour le tabac, c'est de ne pas en rapporter et de ne pas fumer, quand on voit le désastre que cela entraîne et pour l'alcool s'il y a modération pourquoi pas.
Quant aux petites bébêtes, oui laissons les vivre tranquille dans leur milieu naturel et les antiquités, respectons le passé.
Que dirions-nous, nous en France si des étrangers vinssent piquer les gargouilles de nos cathédrales.
Ma philosophie: quand je vais quelque part et surtout hors de France, je profite de tout au maximum,légalement et je ne ramène que les souvenirs.

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